亚博竞彩游戏商业计划商店有限公司,immatriculée en Angleterre et au Pays de gales sous le numéro 08367118。儿子siège社会se situe au 20-22文洛克路,伦敦,安格尔泰尔,N1 7GU。Son numéro de TVA est: GB 162 121 355。(ci-après“T亚博竞彩游戏he Business Plan Shop”ou l '«Editeur»ou«TBPS»)
Représentée帕姆·纪尧姆·勒·布劳斯特dûment habilité
est propriétaire de la Plateforme商亚博竞彩游戏业计划商店访问à l 'URL//www.kouguyasan.com(ci-après la«Plateforme»)
TBPS建议un service enligne permeant à des企业家d 'accéder notamment à des outils de création de商业计划,de créer des prévisionnels金融家和différents文件专业人员。
Le Contrat du Programme Partenaire (version partenariat) est composé des Conditions Générales (ci-après, les“CG”)et des présentes Conditions particulières qui viennent compléter les CG。
各缔约方侦察声明bénéficié de information leur permeant dessigner le présent Contrat en conrenaissance de cause。
dan les présentes, les termes avec une majuscule ont la définition qui leur est donnée au sein des CG acceptées par le Client。
Le présent合同a倒对象de préciser条款和条件适用au客户端倒accéder au程序合伙人proposé en mode SaaS par l 'Editeur。Le Programme Partenaire (version partenariat) donne la possibilité au客户soit d 'intégrer un lien sur son site internet qui mène vers l 'Application, soit de bénéficier de l 'Application en marque blanche sur son site internet au travers d 'une iFrame, afin de pouvoir en proposer l 'accès à ses propres客户。Le Programme Partenaire (version partenariat) est donc un Programme dédié aux acurs de l'écosystème创业渗透分配器l' application ou d'utiliser商业计划商店全权代理。亚博竞彩游戏
文件合同sont:
矛盾导致présentes条件particulières et les CG,条件particulières prévaudront sur les条件générales。
La mise à disposition de La Plateforme au profit du Client est proposée全权委托。
Il reviendra au客户端配置者'intégration de l '应用程序在现场互联网。Le Client est également responsable de la personalisation de l 'Application aux colors de sa société au travers du module dédié mis à disposition par Th亚博竞彩游戏e Business Plan Shop。
L 'intégration du code permeant L 'accès à 亚博竞彩游戏The Business Plan Shop via le site internet du Client est de la responsabilité du Client。
Le domain sur level sera intégré Le lien doit nécessairement être un domain utilisé à des fins professionnelles par Le Client qui signe Le présent contract。En aucun cas le lien ne peut être intégré sur un domain qui porte préjudice à l 'image de The 亚博竞彩游戏Business Plan Shop, cette dernière pouvant demander à ceque le lien soit retiré le cas échéant。
Par les présentes conditions particulières, 亚博竞彩游戏The Business Plan Shop autorise expressément le Client à faire bénéficier ses propres clients finaux des Services de l 'Application, gracieusement ou au prix librement fixé Par le Client。
Le Client ne peut en aucun cas faire de la publicité ou de la communication concernant l 'Application, ni proposer l 'accès à cell -ci à des tiers indépendamment des services propres rendus par Le Client。L 'accès n ' est donc possible qu ' à des personnes physiques ou morales déjà客户结局du客户。我们的客户有权尊重客户的权利autorisé l 'accès à我们的应用程序。客户对客户财产的尊重之门。
亚博竞彩游戏The Business Plan Shop pourra audit par tous moyens le Client (sur place et/ou sur sur pièces) afin de vérifier le respect de cet article。
L 'Editeur fera tout son可能pour que la Plateforme soit可达7小时sur 7, 24小时sur 24, mais ne le garantit pas et s 'engage pas sur un taux de disponibilité。
Des sauvegardes incrémentales sont réalisées tous les jours et une copy complète par semaine。La rétention est de deux sauvegardes complètes。
Les délais et conditions de maintenance sont précisés au sein des CG。La维护des服务器et des base de données est gérée par l 'hébergeur指导,et ce sont donc ses SLA qui s ' ququent。
L 'Editeur ou L 'hébergeur peuvent seuls procéder à la maintenance, le Client L 'autorisant à rerir à un sous- traant。Le Client ne peut en aucun cas réaliser lui-même la maintenance ni demander à un tiers。
客户端reconnaît que l 'Editeur ne pourra en aucun cas être responsable des éventuelles中断功能de l 'Internet。Le Service pourra par ailleurs être不可分割的理由'opérations维护方式à jour。
互联网客户的编辑联系,永久的编辑服务,外部和信息的网络,构成了国际信息研究的网络,TCP/IP规范,没有义务,没有质量,没有家具,没有服务。因此,我不能编辑我不能编辑我不能编辑我不能使用我的服务我不能使用我的服务。
Le montant de la redevance est précisé sur l 'interface。相关性est composée d 'un prix forfaitaire et d 'un prix variable。可变价格dépend基于客户计算的项目和应用计算的标准rattachés au compte。
适用条件précisées au sein des CG。
Comme précisé au sein des CG, le Client, au titre de ononnenement, ne dispose on droit .使用权privé人员,在平台上不可传递和不排他性。Le Client ne peut détenir qu 'un seul compte。客户尊重他人同意的使用条件'accès à平台。En acceptant les présentes conditions particulières, le Client dispose du droit de commercialiser l 'accès à la Plateforme, dans la limited des clauses du présent contract, cette commercial n ' étant notement可能qu 'auprès de personnes étant déjà et encore ses propres clients。Le Client ne peut en aucun cas procéder à de la商业化à des personnes ou société tierces qui sont pas déjà ou qui ne sont plus ses propres客户。
Dernière实现:2019年10月。